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Catégorie: Principal/Textes réglementaires
Trier les fichiers par: Titre (A\D) Date (A\D) Evaluation (A\D) Popularité (A\D) Les fichiers sont actuellement triés par: Titre (de A à Z)
Activités de soins et équipements lourds Description: Décret no 2004-1289 du 26 novembre 2004 relatif à la liste des activités de soins et des
équipements matériels lourds soumis à autorisation en application de l’article L. 6122-1 du
code de la santé publique et modifiant ce code (deuxième partie : Décrets en Conseil d’Etat) Version: Finala Taille: 34.18 Kb Ajouté le: 30-Nov-2004 Téléchargements: 662 Evaluer un fichier | Détails
Arrêté 12/11/03 recrutement des praticiens attachés associés Description: A propos des diplomes et des conditions de recrutement des praticiens attachés associés. Version: Finale Taille: 67.38 Kb Ajouté le: 11-Dec-2003 Téléchargements: 628 Evaluer un fichier | Détails
Arrêté Praticiens Attachés associés Description: Arrêté du 12Novembre 2003 relatif aux conditions de diplôme, de titre et de formation prévues pour le recrutement des praticiens attachés associés. Version: Définitive Taille: 68.36 Kb Ajouté le: 16-Jan-2004 Téléchargements: 596 Evaluer un fichier | Détails
Cahier des charges PDS ambulatoire Description: Arrêté du 12/12/2003 relatif au cahier des charges type fixant les conditions d'organisation de la permanence des soins en médecine ambulatoire Version: Pré-publi Taille: 68.36 Kb Ajouté le: 22-Dec-2003 Téléchargements: 704 Evaluer un fichier | Détails
Circulaire 12/12/03 PDS médecine ambulatoire Description: L'arrêté du 12/12/2003 relatif à l'organisation de la permanence des soins en médecine ambulatoire Version: Pré-publi Taille: 159.18 Kb Ajouté le: 22-Dec-2003 Téléchargements: 624 Evaluer un fichier | Détails
Circulaire 16/06/04 retraite HU Description: La circulaire DHOS du 16/06/2004 concernant le départ à la retraite des PU-PH et MCU-PH pour l'année universitaire 2004-2005 Version: finale Taille: 197.27 Kb Ajouté le: 21-Jul-2004 Téléchargements: 630 Evaluer un fichier | Détails
Circulaire 6/10/04 évaluation RTT Description: CIRCULAIRE DHOS/M2/2004 n° 474 du 6 octobre 2004 relative à l’évaluation de la mise en oeuvre du protocole du 22 octobre 2001 et de l’accord d’assouplissement du 13 janvier 2003.
Résumé : organisation de réunions régionales d’évaluation de la mise en oeuvre des dispositions relatives à l’aménagement et à la réduction du temps de travail des personnels médicaux hospitaliers et notamment du paiement du temps de travail additionnel Version: Finale Taille: 168.95 Kb Ajouté le: 03-Nov-2004 Téléchargements: 892 Evaluer un fichier | Détails
Circulaire statut attachés Description: Circulaire DHOS/M2/2003/N°462 du 1er octobre 2003 relative à la mise en œuvre du nouveau statut des praticiens attachés et praticiens attachés associés des établissements publics de santé, conformément aux dispositions du décret .n°2003-769 du 1er août 2003. Version: Taille: 57.62 Kb Ajouté le: 04-Oct-2003 Téléchargements: 1966 Evaluer un fichier | Détails
Circulaire statut attachés annexe Description: ANNEXE
Exemple de calcul de reprise d’ ancienneté
pour les praticiens attachés et praticiens attachés associés
Version: Taille: 28.32 Kb Ajouté le: 04-Oct-2003 Téléchargements: 909 Evaluer un fichier | Détails
CNPH 2004 modalités Description: Pour information ci-joint l'arrêté du 30 avril 2004 paru au JO du 30 mai fixant les modalités du prochain concours de PH (inscription du 24 mai (pour une parution du JO le 30 mai !!!!!) au 18 juin 2004)
Version: Taille: 114.26 Kb Ajouté le: 09-Jun-2004 Téléchargements: 479 Evaluer un fichier | Détails
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